- Licence d’utilisation Standard
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tous les droits, licences, droits d'auteur, titres et propriétés des médias. Il octroie seulement un
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- Licence standard :
Cette licence permet l’utilisation du fichier téléchargé dans un cadre personnel et en-dehors de toute publication commerciale ou publicitaire, quel que soit le support de communication envisagé. -
Cette licence autorise :
- Une utilisation du média sans limite de temps, de supports et de nombre de
diffusions dans un cadre personnel, non-commercial et non-promotionnel. -
Cette licence n’autorise pas :
- La revente ou la cession du média (ou d’une copie), quel que soit l’objectif
et le mode de revente ou de cession.
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de visuels à vocation commerciale ou promotionnelle, générés à partir du
média ou utilisant le média dans leur composition (campagne publicitaire,
matériel de promotion marketing, packaging, site internet commercial, logo
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- La création, la vente ou la redistribution d’œuvres dérivées crées à partir du
média ou utilisant le média dans leur composition.
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illégale, immorale, diffamatoire ou calomnieuse.
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l’auteur ou dont il possède les droits. Il cède à l’acquéreur une licence non exclusive et
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réserve d’une utilisation des médias conforme aux restrictions liées à ladite licence.
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