Licence d’utilisation Étendue
Une licence d’utilisation Altivideo détermine le cadre dans lequel un fichier acheté et
téléchargé peut être utilisé. Quelle que soit la licence choisie, l’auteur des images conserve
tous les droits, licences, droits d'auteur, titres et propriétés des médias. Il octroie seulement un
droit d’utilisation à l’acquéreur, selon les termes définis ci-dessous.
Licence étendue :
Cette licence permet à l’acquéreur d’élargir le champ d’utilisation du fichier qu’il a acheté.
Cette licence autorise :
- L’impression et/ou la diffusion du fichier à des fins éditoriales ou
descriptives (illustration au sein d’un article de presse, d’une publication en
ligne sur un blog, un site internet ou les réseaux sociaux, illustration dans un
manuel scolaire, une revue ou un essai, un documentaire télédiffusé...).
- Une utilisation du média sans limite de temps, de supports et de nombre de
diffusions dans un cadre personnel ou professionnel, notamment dans un
objectif commercial et/ou promotionnel.
- La création, l’impression, la diffusion (sur tout type de supports imprimés ou
dématérialisés) et la vente de visuels à vocation commerciale, générés à
partir du média ou utilisant le média dans leur composition (campagne
publicitaire, matériel de promotion marketing, brochure, site internet
commercial).
- L’intégration du média dans un logo de marque ou de service.
- La création, la vente ou la redistribution d’œuvres dérivées crées à partir du
média ou utilisant le média dans leur composition.
Cette licence n’autorise pas :
- La revente ou la cession du média (ou d’une copie), quel que soit l’objectif
et le mode de revente ou de cession.
- Les médias ne peuvent être utilisés de manière pornographique, obscène,
illégale, immorale, diffamatoire ou calomnieuse.
Le fournisseur de contenu s’est engagé à ne mettre en vente que des médias dont il est
l’auteur ou dont il possède les droits. Il cède à l’acquéreur une licence non exclusive et
perpétuelle pour télécharger et copier les images ou les vidéos qui l'accompagnent, sous
réserve d’une utilisation des médias conforme aux restrictions liées à ladite licence.
Le fournisseur de contenu reste seul responsable des médias qu’il héberge et diffuse sur son
espace. Altivideo ne peut être tenu pour responsable de la teneur ou du contenu des médias.
Les fichiers sont vendus “tels quels”, Altivideo n’offre aucune garantie, expresse ou implicite
suite à l’achat.